1887

oa Fundamina : A Journal of Legal History - D. 1.3.32 pr (Salvius Julien) - transformations byzantines d'un précepte de Droit Romain

Volume 16, Issue 1
  • ISSN : 1021-545X

 

Abstract

D'après le texte de Julien il y a un ordre des normes juridiques à suivre dans l'application du droit : a) le droit écrit b) les et la du lieu, comme le laissent comprendre aussi les passages cités D. 50.2.11 et D. 50.5.2 pr () c) l'analogie: , sans doute aussi bien pour ce qui est de la loi écrite que de la coutume d) à défaut, on a recours au droit appliqué à Rome; en effet, par on doit comprendre ici toutes les trois catégories précédentes, donc la loi romaine écrite et, à défaut, la coutume en vigueur à Rome : en premier lieu, la loi ou la coutume qui sont applicables , sinon une loi ou une coutume à appliquer par analogie. Donc, en principe, une égalité entre les ordres juridiques de Rome et des autres villes, chacun dans son propre territoire, conformément au concept prévalant en droit romain, à l'époque où écrit Julien, pour ce qui est de l'étendue de son application et de l'application des droits des autres cités; puis une présomption en faveur du droit de Rome, à appliquer seulement en cas de défaut de normes juridiques conformément à l'ordre juridique local, ne fût-ce qu'analogiquement interprétées.

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/content/funda/16/1/EJC34389
2010-01-01
2016-12-10

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